Le RCSD couvre-t-il les prothèses ? Oui.
Le Régime canadien de soins dentaires couvre les prothèses complètes et partielles, les regarnissages et les réparations pour les patients admissibles. Nous vérifions votre couverture, facturons directement au régime et vous expliquons d’abord par écrit toute quote-part. Prothèses complètes et partielles, regarnissages et réparations couverts pour les patients admissibles. Nous facturons directement au RCSD.
Comment présenter une demande auprès de Service CanadaRCSD et la plupart des grands assureurs canadiens acceptés
Le Régime canadien de soins dentaires, en termes simples
Le Régime canadien de soins dentaires (RCSD) est un programme fédéral qui aide les résidents canadiens admissibles sans assurance dentaire privée à payer leurs soins dentaires — prothèses comprises. Depuis 2026, il est ouvert à tous les Canadiens admissibles, peu importe leur âge. Pour les patients qui envisagent des prothèses, il a transformé la question « En ai-je les moyens ? » en « Voyons ce qui est couvert pour vous » — et c’est exactement là que commence chacune de nos consultations.
Qui est admissible au RCSD
Quatre éléments déterminent l’admissibilité. Si ces quatre conditions sont réunies, vous pouvez probablement utiliser le RCSD pour vos prothèses — et le moyen le plus rapide d’en avoir le cœur net est la vérification d’admissibilité ci-dessous.
Résident du Canada aux fins de l’impôt
Vous produisez vos déclarations de revenus au Canada et y êtes résident aux fins de l’impôt.
Vous avez produit votre dernière déclaration de revenus
Vous — ainsi que votre époux ou conjoint de fait, s’il y a lieu — avez produit la déclaration de l’an dernier.
Revenu familial net rajusté inférieur à 90 000 $
Le montant remboursé par le RCSD diminue à mesure que le revenu augmente (voir le tableau ci-dessous).
Aucun accès à une assurance dentaire privée
Le RCSD est une protection de dernier recours — il ne peut pas être combiné à un régime d’employeur, de retraite ou de conjoint.
Voyez si vous êtes probablement admissible — une question à la fois
Cinq questions rapides, environ une minute. Aucun courriel, aucune connexion, rien n’est enregistré — vous verrez votre admissibilité probable et votre tranche de couverture, puis comment présenter une demande.
Vous préférez en discuter ? Appelez le (613) 909-7979 ou prenez rendez-vous et nous vérifierons votre couverture avec vous.
Quelle part le régime paiera-t-il ?
Bonne nouvelle d’abord : pour la plupart des patients admissibles, le RCSD couvre la grande majorité du coût — votre part dépend simplement de votre revenu familial. Voici la répartition, selon les mêmes tranches que la vérification ci-dessus.
| Revenu familial net rajusté | Le RCSD couvre | Votre part |
|---|---|---|
| Moins de 70 000 $ | 100 % | Seulement le léger écart entre les grilles tarifaires |
| 70 000 $ – 79 999 $ | 60 % | 40 % des frais, plus le léger écart |
| 80 000 $ – 89 999 $ | 40 % | 60 % des frais, plus le léger écart |
| 90 000 $ et plus | Non admissible | Le RCSD ne s’applique pas — parlez-nous des options les plus abordables. |
Le « revenu familial » désigne votre revenu familial net rajusté — la ligne 23600 de votre déclaration de revenus.
Bon à savoir au sujet de votre quote-part. Le RCSD rembourse selon son propre guide des tarifs, habituellement un peu inférieur aux honoraires d’un denturologiste. Cette différence constitue une petite quote-part que vous payez directement, et elle peut s’appliquer à n’importe quelle tranche de revenu — même à 100 %. Nous confirmons toujours votre couverture exacte et toute quote-part par écrit avant le début du traitement, pour éviter toute surprise à la réception.
Présenter une demande au RCSD — trois étapes avec Service Canada
Les demandes sont traitées par le gouvernement du Canada, et non par notre clinique. Cela prend environ 10 à 15 minutes en ligne, ou vous pouvez présenter votre demande par téléphone. Une fois approuvée, la Sun Life vous envoie par la poste une carte de membre du RCSD — vous êtes alors prêt à prendre rendez-vous.
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Confirmez votre admissibilité
Utilisez la vérification d’admissibilité ci-dessus, ou passez en revue les quatre critères sur Canada.ca. Vous aurez besoin de votre numéro d’assurance sociale et des détails fiscaux de l’an dernier.
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Présentez votre demande en ligne ou par téléphone
Faites votre demande auprès de Service Canada. Vous recevrez une confirmation et, une fois approuvé, une carte de membre du RCSD de la Sun Life par la poste, avec votre date de début.
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Prenez rendez-vous chez nous et apportez votre carte
Une fois votre couverture active, prenez rendez-vous pour une consultation prothétique — aucune référence requise. Nous confirmons votre tranche et facturons directement au RCSD.
Ce que Service Canada vous demandera
Ces renseignements servent uniquement à la demande gouvernementale — notre clinique ne demande jamais votre NAS ni vos renseignements fiscaux.
- Numéro d’assurance sociale — pour chaque personne qui fait une demande
- Déclaration de revenus de l’an dernier — votre revenu familial net ajusté en découle
- Date de naissance et adresse — pour chaque personne visée par la demande
- Après l’approbation : lettre de bienvenue de la Sun Life — elle contient votre carte RCSD; apportez la carte à votre premier rendez-vous
Ouvre le site officiel du RCSD du gouvernement du Canada dans un nouvel onglet. Nous ne recueillons ni ne soumettons votre demande — nous vous aidons simplement à utiliser la couverture une fois que vous êtes approuvé.
Ce que le RCSD aide à couvrir
Le Régime canadien de soins dentaires couvre un large éventail de soins dentaires — pas seulement les prothèses. Voici ce qu’il aide à payer. Nous confirmons votre couverture exacte et toute quote-part par écrit avant le début du traitement.
Prothèses complètes
Prothèses du haut, du bas ou complètes pour remplacer une arcade de dents manquantes.
Prothèses partielles
Prothèses partielles à armature métallique ou souples pour remplacer plusieurs dents manquantes.
Regarnissages et réparations
Réajustement d’une prothèse lâche ou réparation d’une prothèse fissurée — les regarnissages sont couverts sur une base annuelle.
Extractions dentaires
Retrait des dents qui ne peuvent pas être sauvées — souvent la première étape avant de nouvelles prothèses.
Obturations et restaurations
Réparation des dents touchées par la carie ou des dommages.
Examens, nettoyages et radiographies
Examens de routine, détartrage et imagerie diagnostique.
Chez Smile Denture, nos denturologistes autorisés fournissent le traitement prothétique et les extractions dentaires dans notre clinique d’Ottawa. Les obturations, les nettoyages et les autres soins dentaires généraux sont couverts par l’entremise de votre dentiste — nous nous ferons un plaisir de vous orienter.
De la vérification de couverture à vos nouvelles prothèses
Nous nous occupons du volet RCSD pour que vous n’ayez pas à le décoder. Voici le parcours, de votre premier appel à vos prothèses terminées.
Vérifiez la couverture
Utilisez la vérification d’admissibilité ou appelez-nous. Nous confirmons votre tranche du RCSD et ce que vos prothèses vous coûteront probablement.
Consultation
Un denturologiste autorisé évalue vos besoins et vous recommande la prothèse qui convient — aucune référence requise.
Estimation écrite
Vous obtenez le plan par écrit, avec les codes de facturation du RCSD et tout montant à votre charge, avant que quoi que ce soit ne commence.
Traitement et facturation directe
Nos denturologistes et notre laboratoire sur place fabriquent vos prothèses, et nous facturons directement au RCSD — vous ne réglez que la portion restante.
Blessé au travail ? La CSPAAT peut couvrir vos prothèses
Si la perte de vos dents ou l’endommagement de votre prothèse découle d’une blessure au travail, la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) peut couvrir votre traitement prothétique — indépendamment du RCSD. Voici comment cela fonctionne.
Une réparation ou un regarnissage simple peut souvent se faire sans autorisation préalable; un remplacement exige l’approbation de la CSPAAT. Les détails se trouvent dans les questions ci-dessous — et nous nous occupons des documents avec vous.
Vous ne savez pas quelle couverture s’applique à vous ? Nous vous aiderons à démêler le RCSD, la CSPAAT ou l’assurance privée lors de votre consultation.
Questions fréquentes sur le RCSD et les prothèses
Si vous ne trouvez pas votre question ici, demandez à Smiley ou apportez-la à votre consultation.
Vous ne trouvez pas votre question ?
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Oui. Le RCSD couvre les prothèses complètes, les prothèses partielles ainsi que les regarnissages et les réparations de prothèses pour les patients admissibles. Les implants dentaires eux-mêmes ne sont pas couverts par le RCSD. Nous sommes un fournisseur participant et facturons le régime directement.
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Vous devez être résident du Canada aux fins de l’impôt, avoir produit votre dernière déclaration de revenus (ainsi que votre conjoint, s’il y a lieu), avoir un revenu familial net rajusté inférieur à 90 000 $ et ne pas avoir accès à une assurance dentaire privée. Depuis 2026, le régime est ouvert à tous les âges admissibles.
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Les demandes sont traitées par le gouvernement du Canada, et non par la clinique. Vous pouvez présenter votre demande en ligne à Canada.ca ou par téléphone au 1-833-537-3537. Une fois approuvée, la Sun Life vous envoie par la poste une carte de membre du RCSD — apportez ce numéro de membre à votre consultation.
Voir les étapes pour présenter une demande → -
Cela dépend du revenu : sous 70 000 $, le régime rembourse 100 % des frais admissibles; de 70 000 $ à 79 999 $, il rembourse 60 %; et de 80 000 $ à 89 999 $, il rembourse 40 %. Le RCSD paie selon ses propres montants établis, il peut donc rester un léger écart — nous vous indiquons d’abord par écrit tout montant à votre charge.
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Nous facturons directement au RCSD pour les traitements admissibles; ainsi, dans la plupart des cas, vous ne payez à votre visite que la portion restante, au lieu de payer le montant complet et d’attendre un remboursement.
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Non — le RCSD est une protection de dernier recours et ne peut pas être combiné à une assurance privée offerte par le travail, un régime de retraite ou un conjoint. Si vous avez une protection privée, nous coordonnerons plutôt la facturation avec ce régime.
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Aucune référence n’est requise. Une fois votre couverture du RCSD active, vous pouvez prendre rendez-vous pour une consultation directement avec un denturologiste autorisé dans l’une de nos cliniques.
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La CSPAAT est le régime d’assurance contre les accidents du travail de l’Ontario. Elle offre une gamme de prestations aux travailleurs blessés, ce qui peut comprendre des indemnités pour perte de gains et la couverture des frais de soins de santé liés à une blessure au travail.
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Si une blessure au travail a causé la perte ou l’endommagement de vos dents, la CSPAAT couvrira fort probablement votre traitement prothétique. Elle ne couvre pas les travaux de restauration pour des raisons purement esthétiques, et elle évalue si la perte ou le dommage était préexistant — le montant de la couverture dépend de cette évaluation. La CSPAAT autorise les services à l’avance, sauf en cas d’urgence.
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La CSPAAT paie les services dentaires nécessaires selon un barème d’honoraires approuvé, lorsqu’ils sont requis en conséquence directe d’une blessure ou d’une maladie professionnelle.
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Si vous avez brisé une prothèse existante lors d’un accident du travail, la CSPAAT limite la restauration à l’ajustement et à la durabilité que la prothèse avait avant l’accident. Une simple réparation ou un regarnissage peut habituellement se faire sans autorisation préalable; un remplacement complet nécessite l’approbation de la CSPAAT, et le droit à la prestation se limite au coût moyen de restauration de la prothèse.
Découvrez ce qui est couvert pour vous
Vérifiez votre couverture probable du RCSD en cinq questions, demandez à Smiley, ou appelez-nous : nous vous guiderons et fixerons votre consultation prothétique.