Un membre de l’équipe de Smile Denture qui passe en revue les détails de la couverture dentaire avec un patient à Ottawa
Régime canadien de soins dentaires · Fournisseur participant

Le RCSD couvre-t-il les prothèses ? Oui.

Le Régime canadien de soins dentaires couvre les prothèses complètes et partielles, les regarnissages et les réparations pour les patients admissibles. Nous vérifions votre couverture, facturons directement au régime et vous expliquons d’abord par écrit toute quote-part. Prothèses complètes et partielles, regarnissages et réparations couverts pour les patients admissibles. Nous facturons directement au RCSD.

Comment présenter une demande auprès de Service Canada
5,0 sur Google
Fournisseur participant au RCSD
Facturation directe au RCSD
Aucune référence requise
Denturologistes autorisés

RCSD et la plupart des grands assureurs canadiens acceptés

Régime canadien de soins dentaires (RCSD) Sun Life Manulife Canada Life GreenShield Desjardins iA Financial Group Empire Life Medavie Blue Cross
Ce que c’est

Le Régime canadien de soins dentaires, en termes simples

Le Régime canadien de soins dentaires (RCSD) est un programme fédéral qui aide les résidents canadiens admissibles sans assurance dentaire privée à payer leurs soins dentaires — prothèses comprises. Depuis 2026, il est ouvert à tous les Canadiens admissibles, peu importe leur âge. Pour les patients qui envisagent des prothèses, il a transformé la question « En ai-je les moyens ? » en « Voyons ce qui est couvert pour vous » — et c’est exactement là que commence chacune de nos consultations.

Admissibilité

Qui est admissible au RCSD

Quatre éléments déterminent l’admissibilité. Si ces quatre conditions sont réunies, vous pouvez probablement utiliser le RCSD pour vos prothèses — et le moyen le plus rapide d’en avoir le cœur net est la vérification d’admissibilité ci-dessous.

Résident du Canada aux fins de l’impôt

Vous produisez vos déclarations de revenus au Canada et y êtes résident aux fins de l’impôt.

Vous avez produit votre dernière déclaration de revenus

Vous — ainsi que votre époux ou conjoint de fait, s’il y a lieu — avez produit la déclaration de l’an dernier.

Revenu familial net rajusté inférieur à 90 000 $

Le montant remboursé par le RCSD diminue à mesure que le revenu augmente (voir le tableau ci-dessous).

Aucun accès à une assurance dentaire privée

Le RCSD est une protection de dernier recours — il ne peut pas être combiné à un régime d’employeur, de retraite ou de conjoint.

Vérification d’admissibilité

Voyez si vous êtes probablement admissible — une question à la fois

Cinq questions rapides, environ une minute. Aucun courriel, aucune connexion, rien n’est enregistré — vous verrez votre admissibilité probable et votre tranche de couverture, puis comment présenter une demande.

Question 1 sur 5

Êtes-vous résident du Canada aux fins de l’impôt ?

Vous produisez vos déclarations de revenus au Canada et y résidez aux fins de l’impôt.

Avez-vous produit votre dernière déclaration de revenus ?

Vous — ainsi que votre époux ou conjoint de fait, s’il y a lieu — avez produit la déclaration de l’an dernier.

Quel est votre revenu familial net rajusté ?

La ligne 23600 de votre dernière déclaration de revenus. Votre tranche de couverture du RCSD en dépend.

Avez-vous une assurance dentaire privée ?

Le RCSD est une protection de dernier recours — il ne peut pas être combiné à une assurance privée.

Qu’envisagez-vous ?

Choisissez la réponse la plus proche — cela nous aide simplement à préparer votre consultation.

Votre résultat probable
Calcul en cours…

Voici votre situation probable, d’après vos réponses.

Le RCSD rembourse jusqu’à
—%
du guide des tarifs du RCSD

Ce pourcentage s’applique au guide des tarifs du RCSD — et non aux honoraires d’un denturologiste. La différence entre les deux constitue une quote-part que vous payez directement. Selon votre situation, d’autres programmes peuvent en couvrir une partie — nous examinons vos options et confirmons toute quote-part par écrit avant le traitement.

Facturation directe au RCSD✓ Oui
Quote-part confirmée avant le traitement✓ Par écrit

Il semble que le RCSD puisse s’appliquer à vous. La prochaine étape est une courte demande auprès de Service Canada.

Présenter une demande auprès de Service Canada

Les estimations reposent sur le guide des tarifs 2026 du RCSD. L’admissibilité et le remboursement réels sont confirmés par la Sun Life (l’administrateur du RCSD) au moment du traitement.

Vous préférez en discuter ? Appelez le (613) 909-7979 ou prenez rendez-vous et nous vérifierons votre couverture avec vous.

Ce que paie le RCSD

Quelle part le régime paiera-t-il ?

Bonne nouvelle d’abord : pour la plupart des patients admissibles, le RCSD couvre la grande majorité du coût — votre part dépend simplement de votre revenu familial. Voici la répartition, selon les mêmes tranches que la vérification ci-dessus.

Revenu familial net rajusté Le RCSD couvre Votre part
Moins de 70 000 $100 %Seulement le léger écart entre les grilles tarifaires
70 000 $ – 79 999 $60 %40 % des frais, plus le léger écart
80 000 $ – 89 999 $40 %60 % des frais, plus le léger écart
90 000 $ et plusNon admissibleLe RCSD ne s’applique pas — parlez-nous des options les plus abordables.

Le « revenu familial » désigne votre revenu familial net rajusté — la ligne 23600 de votre déclaration de revenus.

Bon à savoir au sujet de votre quote-part. Le RCSD rembourse selon son propre guide des tarifs, habituellement un peu inférieur aux honoraires d’un denturologiste. Cette différence constitue une petite quote-part que vous payez directement, et elle peut s’appliquer à n’importe quelle tranche de revenu — même à 100 %. Nous confirmons toujours votre couverture exacte et toute quote-part par écrit avant le début du traitement, pour éviter toute surprise à la réception.

Comment présenter une demande

Présenter une demande au RCSD — trois étapes avec Service Canada

Les demandes sont traitées par le gouvernement du Canada, et non par notre clinique. Cela prend environ 10 à 15 minutes en ligne, ou vous pouvez présenter votre demande par téléphone. Une fois approuvée, la Sun Life vous envoie par la poste une carte de membre du RCSD — vous êtes alors prêt à prendre rendez-vous.

  1. Confirmez votre admissibilité

    Utilisez la vérification d’admissibilité ci-dessus, ou passez en revue les quatre critères sur Canada.ca. Vous aurez besoin de votre numéro d’assurance sociale et des détails fiscaux de l’an dernier.

  2. Présentez votre demande en ligne ou par téléphone

    Faites votre demande auprès de Service Canada. Vous recevrez une confirmation et, une fois approuvé, une carte de membre du RCSD de la Sun Life par la poste, avec votre date de début.

  3. Prenez rendez-vous chez nous et apportez votre carte

    Une fois votre couverture active, prenez rendez-vous pour une consultation prothétique — aucune référence requise. Nous confirmons votre tranche et facturons directement au RCSD.

Ce que Service Canada vous demandera

Ces renseignements servent uniquement à la demande gouvernementale — notre clinique ne demande jamais votre NAS ni vos renseignements fiscaux.

  • Numéro d’assurance sociale — pour chaque personne qui fait une demande
  • Déclaration de revenus de l’an dernier — votre revenu familial net ajusté en découle
  • Date de naissance et adresse — pour chaque personne visée par la demande
  • Après l’approbation : lettre de bienvenue de la Sun Life — elle contient votre carte RCSD; apportez la carte à votre premier rendez-vous

Ouvre le site officiel du RCSD du gouvernement du Canada dans un nouvel onglet. Nous ne recueillons ni ne soumettons votre demande — nous vous aidons simplement à utiliser la couverture une fois que vous êtes approuvé.

Ce qui est couvert

Ce que le RCSD aide à couvrir

Le Régime canadien de soins dentaires couvre un large éventail de soins dentaires — pas seulement les prothèses. Voici ce qu’il aide à payer. Nous confirmons votre couverture exacte et toute quote-part par écrit avant le début du traitement.

Prothèses complètes

Prothèses du haut, du bas ou complètes pour remplacer une arcade de dents manquantes.

Prothèses partielles

Prothèses partielles à armature métallique ou souples pour remplacer plusieurs dents manquantes.

Regarnissages et réparations

Réajustement d’une prothèse lâche ou réparation d’une prothèse fissurée — les regarnissages sont couverts sur une base annuelle.

Extractions dentaires

Retrait des dents qui ne peuvent pas être sauvées — souvent la première étape avant de nouvelles prothèses.

Obturations et restaurations

Réparation des dents touchées par la carie ou des dommages.

Examens, nettoyages et radiographies

Examens de routine, détartrage et imagerie diagnostique.

Chez Smile Denture, nos denturologistes autorisés fournissent le traitement prothétique et les extractions dentaires dans notre clinique d’Ottawa. Les obturations, les nettoyages et les autres soins dentaires généraux sont couverts par l’entremise de votre dentiste — nous nous ferons un plaisir de vous orienter.

Comment ça fonctionne chez Smile Denture

De la vérification de couverture à vos nouvelles prothèses

Nous nous occupons du volet RCSD pour que vous n’ayez pas à le décoder. Voici le parcours, de votre premier appel à vos prothèses terminées.

1

Vérifiez la couverture

Utilisez la vérification d’admissibilité ou appelez-nous. Nous confirmons votre tranche du RCSD et ce que vos prothèses vous coûteront probablement.

2

Consultation

Un denturologiste autorisé évalue vos besoins et vous recommande la prothèse qui convient — aucune référence requise.

3

Estimation écrite

Vous obtenez le plan par écrit, avec les codes de facturation du RCSD et tout montant à votre charge, avant que quoi que ce soit ne commence.

4

Traitement et facturation directe

Nos denturologistes et notre laboratoire sur place fabriquent vos prothèses, et nous facturons directement au RCSD — vous ne réglez que la portion restante.

Une autre voie de couverture

Blessé au travail ? La CSPAAT peut couvrir vos prothèses

Si la perte de vos dents ou l’endommagement de votre prothèse découle d’une blessure au travail, la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) peut couvrir votre traitement prothétique — indépendamment du RCSD. Voici comment cela fonctionne.

Une réparation ou un regarnissage simple peut souvent se faire sans autorisation préalable; un remplacement exige l’approbation de la CSPAAT. Les détails se trouvent dans les questions ci-dessous — et nous nous occupons des documents avec vous.

Vous ne savez pas quelle couverture s’applique à vous ? Nous vous aiderons à démêler le RCSD, la CSPAAT ou l’assurance privée lors de votre consultation.

RCSD · Bon à savoir

Questions fréquentes sur le RCSD et les prothèses

Si vous ne trouvez pas votre question ici, demandez à Smiley ou apportez-la à votre consultation.

Vous ne trouvez pas votre question ?

RCSD accepté · Facturation directe au RCSD · Aucune référence requise

Découvrez ce qui est couvert pour vous

Vérifiez votre couverture probable du RCSD en cinq questions, demandez à Smiley, ou appelez-nous : nous vous guiderons et fixerons votre consultation prothétique.

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